Article 1.DEFINITION<\/strong>
\n\u2022 \u00ab Soci\u00e9t\u00e9s ; nous \u00bb : d\u00e9signe Bymym.fans<\/p>\n\u2022 \u00ab Site \u00bb : d\u00e9signe le site internet accessible \u00e0 partir du lien URL https:\/\/www.bymym.fans.com\/ et tous les sous-sites \u00e9ventuellement associ\u00e9s, \u00e9dit\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 pour pr\u00e9senter et vendre ses diff\u00e9rents services.<\/p>\n
\u2022 \u00ab Utilisateur \u00bb : d\u00e9signe toute personne qui utilise le site.<\/p>\n
\u2022 \u00ab Formation \u00bb d\u00e9signe les formations en ligne payantes ainsi que l’accompagnement individuel par nos coach et experts bymym.fans<\/p>\n
\u2022 \u00ab Service \u00bb d\u00e9signe indiff\u00e9remment les diff\u00e9rents types de services fournis par la soci\u00e9t\u00e9 (Formations, Coachings suppl\u00e9mentaires).<\/p>\n
\u2022 \u00ab Client ; vous \u00bb : d\u00e9signe la personne physique ou morale contractant un abonnement aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9. Les clients peuvent \u00eatre des particuliers ou des professionnels.<\/p>\n
\u2022 \u00ab Conditions G\u00e9n\u00e9rales ; CG \u00bb : d\u00e9signe les conditions applicables \u00e0 la relation contractuelle entre la soci\u00e9t\u00e9 et ses clients, qui comprennent les pr\u00e9sentes et ses annexes ainsi que tout \u00e9l\u00e9ment du Site auquel elles peuvent renvoyer.<\/p>\n
\u2022 \u00ab Partenaire \u00bb : d\u00e9signe tout tiers \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 au site duquel il pourrait \u00eatre renvoy\u00e9 dans le cadre du service.<\/p>\n
Article 1. OBJET ET ACCEPTATION DES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES<\/strong>
\nLes pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales ont pour objet de d\u00e9finir les conditions de fourniture et d\u2019achat des formations en ligne \u00e0 destination des clients professionnels ou consommateurs et non-professionnels francophones ce qui inclut les modalit\u00e9s d\u2019utilisation du Site du r\u00e9seau https:\/\/www.bymym.fans.com\/, et des plateformes de formation \u00e9dit\u00e9s et fournis par la Soci\u00e9t\u00e9.
\nRemarque pr\u00e9alable. Toute utilisation des sites et plateformes pour b\u00e9n\u00e9ficier du Service supposent l\u2019acceptation et le respect de l\u2019ensemble des termes des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales.
\nAcc\u00e8s aux CG. Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales sont accessibles \u00e0 tout moment sur le Site Internet et pr\u00e9vaudront, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sur toute autre version. Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales prennent effet \u00e0 compter de leur date de mise \u00e0 jour indiqu\u00e9e en ent\u00eate des pr\u00e9sentes.
\nAcceptation des CG. L’acceptation des Conditions G\u00e9n\u00e9rales s’effectue au moment de la validation de la commande du client. En proc\u00e9dant au paiement, le Client indique qu’il accepte sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales. Le Client qui accepte les Conditions G\u00e9n\u00e9rales garantit \u00eatre capable de contracter en vertu de la loi de son pays de r\u00e9sidence. Le Client contracte un abonnement \u00e0 des fins personnelles uniquement et d\u00e9clare ne pas revendre, distribuer ou louer \u00e0 des tiers les produits et services re\u00e7us dans le cadre des diff\u00e9rents abonnements. Le Client qui ne respecterait pas cet engagement s\u2019expose \u00e0 des poursuites.
\nPar cette acceptation, le client reconna\u00eet que, pr\u00e9alablement \u00e0 toute commande, il a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 des informations et conseils suffisants de la part de la soci\u00e9t\u00e9 sur le Site, lui permettant de s\u2019assurer de l\u2019ad\u00e9quation du contenu de sa commande aux besoins qui sont les siens.<\/p>\n <\/p>\n
Article 2. DESCRIPTION DES SERVICES<\/strong>
\nFormation. Pour une pr\u00e9sentation d\u00e9taill\u00e9e de la formation propos\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9, le client est invit\u00e9 \u00e0 se rendre sur le site https:\/\/www.bymym.fans.com\/, et \u00e0 consulter l\u2019onglet \u00ab Le Progamme\u00bb du site. La formation en ligne est dispens\u00e9e en langue fran\u00e7aise par la soci\u00e9t\u00e9 dans sa derni\u00e8re version mise \u00e0 jour \u00e0 la date de la commande du client. Le Site indique quelle version de la formation est vendue.<\/p>\nArticle 3. COMMANDE<\/strong>
\nSaisie de la commande. Pour passer commande, le client est invit\u00e9 \u00e0 entrer ses coordonn\u00e9es personnelles (nom, pr\u00e9nom, adresse, etc.), puis \u00e0 s\u00e9lectionner le Service selon les modalit\u00e9s de paiement qu\u2019il pr\u00e9f\u00e8re et \u00e0 indiquer ses coordonn\u00e9es bancaires.
\nEn cochant la case pr\u00e9vue \u00e0 cet effet avant la mise en \u0153uvre de la proc\u00e9dure de commande en ligne ainsi que des conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation du site internet https:\/\/www.bymym.fans.com\/, le client d\u00e9clare avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Ventes et les avoir accept\u00e9es.
\nV\u00e9rification de la commande avant validation. Le client v\u00e9rifie les informations r\u00e9capitulatives de sa commande avant de la valider et de passer \u00e0 la phase de paiement.<\/p>\nConfirmation de la commande. Apr\u00e8s la passation de sa commande, le client re\u00e7oit par mail une confirmation fournissant les informations relatives \u00e0 la commande ainsi que le programme, des informations relatives au bon d\u00e9roulement de celle-ci et les liens vers les diff\u00e9rents groupes \u00e0 rejoindre.<\/p>\n
La vente ne sera consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive qu’apr\u00e8s l’envoi par la soci\u00e9t\u00e9 au client de la confirmation de l’acceptation de la commande qui se traduit par l\u2019envoi d\u2019un mail et apr\u00e8s encaissement, soit de l’int\u00e9gralit\u00e9 du prix.
\nConditions tarifaires. Le service est d\u00e9livr\u00e9 aux tarifs en vigueur figurant sur le site, lors de l’enregistrement de la commande du client par la soci\u00e9t\u00e9.
\nOffres sp\u00e9ciales. La soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de proposer des offres de lancement limit\u00e9es dans le temps, des offres promotionnelles ou r\u00e9ductions de prix sur ses offres de services et de r\u00e9viser ses offres et tarifs sur le site \u00e0 tout moment, dans les conditions pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n
Article 4. R\u00c8GLEMENT DE LA COMMANDE<\/strong>
\nLe prix est payable par les moyens de r\u00e8glement mis \u00e0 disposition sur le site, tels qu\u2019indiqu\u00e9s dans la page de commande.
\nLe client peut r\u00e9gler sa commande en ligne par carte bancaire, c\u2019est-\u00e0-dire par pr\u00e9l\u00e8vement bancaire avec les syst\u00e8mes et services de paiement propos\u00e9s, qui sont des services s\u00e9curis\u00e9s fournis par des tiers \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9. Dans ce cas, le paiement s\u2019effectue par pr\u00e9l\u00e8vement \u00e0 partir des informations de carte bancaire communiqu\u00e9es, selon des modalit\u00e9s de paiement et de validation de l\u2019identit\u00e9 du payeur d\u00e9termin\u00e9es par le prestataire de service de paiement op\u00e9r\u00e9 par le client.<\/p>\nL\u2019engagement de payer par carte est irr\u00e9vocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le client autorise la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 d\u00e9biter sa carte du montant relatif au prix indiqu\u00e9. Le client garantit qu\u2019il est majeur, qu\u2019il est bien le titulaire l\u00e9gal de la carte \u00e0 d\u00e9biter et qu\u2019il est l\u00e9galement en droit d\u2019en faire usage. En cas d\u2019erreur, ou d\u2019impossibilit\u00e9 de d\u00e9biter la carte, la vente est imm\u00e9diatement r\u00e9solue de plein droit et la commande annul\u00e9e.
\nLe client peut r\u00e9gler sa commande en ligne par carte bancaire, c\u2019est-\u00e0-dire par pr\u00e9l\u00e8vement bancaire avec les syst\u00e8mes et services de paiement propos\u00e9s \u2013 notamment Ramp – qui sont des services s\u00e9curis\u00e9s fournis par des tiers \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9. Dans ce cas, le paiement s\u2019effectue par pr\u00e9l\u00e8vement \u00e0 partir des informations de carte bancaire communiqu\u00e9es.
\nLes informations de paiement du client lors de la commande et du paiement par carte bancaire font l’objet d’un traitement automatis\u00e9 de donn\u00e9es par le prestataire de paiement s\u00e9curis\u00e9 RAMP.
\nUne fois le paiement par carte bancaire effectu\u00e9 et valid\u00e9, les acc\u00e8s \u00e0 la formation sont envoy\u00e9s automatiquement et instantan\u00e9ment.<\/p>\n
Article 5. GARANTIE COMMERCIALE<\/strong>
\nLa soci\u00e9t\u00e9 peut pr\u00e9voir lors de la commande une garantie commerciale de type \u00ab satisfait ou rembours\u00e9 sous 24h \u00bb.
\nLorsqu\u2019elle est sp\u00e9cifi\u00e9e sur le site au moment de la commande du client, le client qui ne serait pas satisfait par la formation a la possibilit\u00e9 d\u2019\u00eatre rembours\u00e9 int\u00e9gralement pendant 24 heures apr\u00e8s la validation de la commande.
\nCette garantie s\u2019applique \u00e0 condition d’avoir au maximum consult\u00e9 30% des supports de la formation et la prise de contact par son coach.<\/p>\nAu-del\u00e0, le client ne pourra plus pr\u00e9tendre \u00e0 un quelconque remboursement.<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve le droit de pr\u00e9voir tout autre type de garantie, y compris dans le cadre d\u2019offres sp\u00e9ciales, dont les conditions particuli\u00e8res d\u2019application et la dur\u00e9e de validit\u00e9 seront fournies au client.<\/p>\n
Article 6. ACC\u00c8S AUX SERVICES<\/strong>
\nAcc\u00e8s au site. Le site est accessible gratuitement \u00e0 toute personne disposant d\u2019un acc\u00e8s \u00e0 internet. Tous les co\u00fbts aff\u00e9rents \u00e0 l\u2019acc\u00e8s au site, que ce soit les frais mat\u00e9riels, logiciels ou d\u2019acc\u00e8s \u00e0 Internet sont exclusivement \u00e0 la charge des utilisateurs. L\u2019utilisateur est seul responsable du bon fonctionnement de son \u00e9quipement informatique ainsi que de son acc\u00e8s \u00e0 internet.
\nAcc\u00e8s aux services. Le client communique \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 les informations n\u00e9cessaires \u00e0 la fourniture des services au moment de la commande, s\u2019assure seul de leur exactitude (nom, pr\u00e9nom, adresse, mail, n\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone). Le client garantit la soci\u00e9t\u00e9 contre toute fausse identit\u00e9 et ne pourra tenir responsable la soci\u00e9t\u00e9 d\u2019un manquement r\u00e9sultant de l\u2019inexactitude des informations fournies par le client.<\/p>\nComportement respectueux. Tout espace de contribution sur le site ou les r\u00e9seaux sociaux fournis aux clients dans le cadre du Service – et notamment du coaching – doit \u00eatre utilis\u00e9 de bonne foi, et le client s\u2019interdit de tout discours diffamatoire, mena\u00e7ant, haineux, intol\u00e9rant, obsc\u00e8ne, etc. et de toute publication de nature \u00e0 porter atteinte aux droits de tiers ou contraire \u00e0 la loi.
\nLa soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve le droit de refuser l\u2019acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie des services ou de limiter les droits d\u2019acc\u00e8s aux services, unilat\u00e9ralement et sans notification pr\u00e9alable, \u00e0 tout client ne respectant pas les Conditions G\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n
Interruption du service. La soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 d\u2019interrompre, de suspendre momentan\u00e9ment ou de modifier sans pr\u00e9avis, l\u2019acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du site, afin d\u2019en assurer la maintenance (notamment par le biais de mises \u00e0 jour), des raisons de s\u00e9curit\u00e9 ou pour toute autre raison l\u00e9gitime, sans que l\u2019interruption n\u2019ouvre droit \u00e0 aucune obligation ni indemnisation.
\nLa soci\u00e9t\u00e9 met en \u0153uvre tous les moyens raisonnables \u00e0 sa disposition pour assurer un acc\u00e8s continue et de qualit\u00e9 au site mais n\u2019est tenu \u00e0 aucune obligation d\u2019y parvenir. Notamment, la soci\u00e9t\u00e9 ne peut \u00eatre tenue responsable de tout dysfonctionnement du r\u00e9seau ou des serveurs ou de tout autre \u00e9v\u00e9nement \u00e9chappant au contr\u00f4le raisonnable, qui emp\u00eacherait l\u2019acc\u00e8s au site.
\nEn cas de dysfonctionnement durable d’un r\u00e9seau ou d’un prestataire de service, la soci\u00e9t\u00e9 s’engage \u00e0 offrir une solution de remplacement afin d’assurer la continuit\u00e9 du service.<\/p>\n
Article 7. DUR\u00c9E DU SERVICE
\nLe service commence \u00e0 la date indiqu\u00e9e sur le site au moment de la commande du client. Le service est d\u00e9livr\u00e9 pendant la dur\u00e9e sp\u00e9cifi\u00e9e sur le site au moment de la commande du client. Les informations essentielles quant au commencement et \u00e0 la dur\u00e9e du service sont fournies au client dans le r\u00e9capitulatif de sa commande. En tout \u00e9tat de cause, la formation est fournie sans limitation de dur\u00e9e.<\/p>\n
Article 8. PROTECTION DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><\/p>\nLa soci\u00e9t\u00e9 respecte votre vie priv\u00e9e et s\u2019engage \u00e0 ce que la collecte et le traitement automatis\u00e9 de vos donn\u00e9es qui ont pour finalit\u00e9 la prospection commerciales, la gestion des commandes et la d\u00e9livrance du service, effectu\u00e9s \u00e0 partir du site soi conformes au r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD) et \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s.<\/p>\n
En saisissant son adresse email sur le site,l\u2019utilisateur et\/ou client re\u00e7oit des emails en relation avec le sujet de la liste sur laquelle il s\u2019est inscrit. L’utilisateur peut se d\u00e9sinscrire \u00e0 tout instant. Il suffit pour cela d\u2019en informer la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019email suivant : contact@bymym.fans.<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 effectue sur le site un suivi de la fr\u00e9quentation et utilise des outils tels que Google Analytics. Ces donn\u00e9es, permettent d\u2019am\u00e9liorer l\u2019exp\u00e9rience d\u2019utilisation, de les personnaliser en fonction des demandes fr\u00e9quentes des utilisateurs, de traiter et d\u2019ex\u00e9cuter les commandes des clients.
\nL\u2019utilisateur est inform\u00e9 lorsque les informations demand\u00e9es dans le cadre des formulaires disponibles sur le site sont obligatoires et n\u00e9cessaires pour prendre en compte les demandes des utilisateurs. Le d\u00e9faut de r\u00e9ponse dans un champ obligatoire entra\u00eenera l’impossibilit\u00e9 pour la soci\u00e9t\u00e9 de traiter les demandes des clients.
\nLes donn\u00e9es trait\u00e9es pendant le temps n\u00e9cessaire \u00e0 la mise en \u0153uvre de ce pour quoi elles ont \u00e9t\u00e9 recueillies. Cela comprend les exigences l\u00e9gales, comptables, de d\u00e9claration ou probatoires \u00e0 des fins de gestion des contentieux.
\nLes personnes concern\u00e9es par des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel r\u00e9alis\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 disposent d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de suppression des donn\u00e9es les concernant et peuvent s\u2019opposer au traitement pour des motifs l\u00e9gitimes. Pour exercer ces droits, il convient de s\u2019adresser \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 par mail \u00e0 contact@bymym.fans.<\/p>\n
Article 9. SITES TIERS \u2013 LIENS HYPERTEXTE<\/strong>
\nLe client est inform\u00e9 que le service peut n\u00e9cessiter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 d\u2019autres sites ou plateformes, con\u00e7us et g\u00e9r\u00e9s sous la responsabilit\u00e9 de tiers. Toute recommandation est fournie \u00e0 titre indicatif et ne porte aucune responsabilit\u00e9 du fait des manquement de tiers, y compris recommand\u00e9s. Sauf mention contraire dans les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales, aucun contr\u00f4le sur les contenus desdits sites n\u2019est exerc\u00e9 de la part de la Soci\u00e9t\u00e9 qui d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 s\u2019agissant de leur contenu et de l\u2019utilisation faite par tout tiers des informations y figurant.
\nLorsque l\u2019Utilisateur acc\u00e8de \u00e0 des liens tiers par les liens hypertextes pr\u00e9sents sur les sites aux sites de Partenaires, ces derniers ne sont pas r\u00e9gis par les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales. L\u2019utilisateur est, en cons\u00e9quence, invit\u00e9 \u00e0 examiner les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ou de ventes, ainsi que les politiques de confidentialit\u00e9 ou toutes autres informations l\u00e9gales, applicables sur ces sites.<\/p>\nArticle 10. CAS DE FORCE MAJEURE OU FORTUITS<\/strong>
\nLa responsabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 ne peut en aucun cas \u00eatre engag\u00e9e pour toute d\u00e9faillance technique ou logicielle ou toute cause qui lui est \u00e9trang\u00e8re, y compris en cas de sur-volume de demandes d\u2019acc\u00e8s. L\u2019ex\u00e9cution des obligations de la soci\u00e9t\u00e9 au terme des pr\u00e9sentes est suspendue en cas de survenance d\u2019un cas fortuit ou de force majeure qui en emp\u00eacherait l\u2019ex\u00e9cution. La soci\u00e9t\u00e9 avisera le client de la survenance d\u2019un tel \u00e9v\u00e8nement d\u00e8s que possible.
\nSont consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux fran\u00e7ais et sans que cette liste soit restrictive : les gr\u00e8ves ou conflits sociaux internes ou externes \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9, les d\u00e9sastres naturels, les incendies, l\u2019interruption des t\u00e9l\u00e9communications, l\u2019interruption de l\u2019approvisionnement en \u00e9nergie, interruption des communications ou des transports de tout type, ou toute autre circonstance \u00e9chappant au contr\u00f4le raisonnable de la soci\u00e9t\u00e9.
\nEn cas d’incapacit\u00e9 de travail du ou des expert(s) en charge du service, au sein de la soci\u00e9t\u00e9, par suite de maladie ou d’accident, la soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve le droit de modifier le planning pr\u00e9vu sans qu’il ne puisse \u00eatre exig\u00e9 par le client le versement d’indemnit\u00e9s quelconques. La soci\u00e9t\u00e9 avertira le client dans un d\u00e9lai raisonnable de cette incapacit\u00e9 et dans la mesure du possible de la dur\u00e9e de celle-ci.<\/p>\nArticle 11. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong>
\nLa soci\u00e9t\u00e9 est titulaire de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relatifs au site, contenus, outils et supports de formations d\u00e9livr\u00e9s qui leur appartiennent ou d\u00e9tiennent les droits d’usage y aff\u00e9rant. L’acc\u00e8s au site ne conf\u00e8re aucun droit \u00e0 l\u2019utilisateur sur les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relatifs au site, qui restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 ou de ses partenaires.
\nLes contenus de la soci\u00e9t\u00e9 sont fournis \u00e0 titre strictement personnel aux clients. L\u2019utilisateur ne peut, en aucun cas, reproduire, repr\u00e9senter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque mani\u00e8re que ce soit, tout ou partie du contenu site de Formation\/Coaching sans l’autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de la soci\u00e9t\u00e9. L’exploitation non pr\u00e9alablement autoris\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 ou ses partenaires, \u00e0 quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site de formation pourra faire l’objet de toute action appropri\u00e9e, notamment d’une action en contrefa\u00e7on.
\nEn contrepartie du paiement du prix demand\u00e9 lors de la commande, les contenus, informations ou \u00e0 tout type de contenu pouvant faire partie du service fourni font l\u2019objet d\u2019un droit d\u2019utilisation personnel.. A ce titre, le client s\u2019interdit d\u2019utiliser et d\u2019exploiter le service pour le compte d\u2019autres personnes. Il engage sa responsabilit\u00e9 en cas de cession du programme ou contenu exclusif du site.
\nLe client se porte fort du respect des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la soci\u00e9t\u00e9 ou ses partenaires par l\u2019ensemble de ses pr\u00e9pos\u00e9s susceptibles d\u2019avoir des acc\u00e8s autoris\u00e9s aux contenus de du site ou du programme ou Tous les signes distinctifs par la soci\u00e9t\u00e9 sont prot\u00e9g\u00e9s par la loi et toute utilisation non autoris\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 pourra donner lieu \u00e0 des poursuites.
\nLe non-respect de cette clause sera analys\u00e9 comme une faute grave du client portant pr\u00e9judice \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 qui se r\u00e9serve la possibilit\u00e9, dans ce cas, de r\u00e9silier le contrat aux torts du client, sans pr\u00e9judice de toute action en r\u00e9paration.
\nTout utilisateur s\u2019engage, dans les m\u00eames conditions, \u00e0 respecter les droits des autres utilisateurs sur les contenus publi\u00e9s dans le cadre du service et de faire un usage loyal de toute information fournie \u00e0 titre confidentiel dans le cadre d\u2019un groupe de clients.<\/p>\nArticle 12. EVOLUTION DES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES<\/strong>
\nLa soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des Conditions G\u00e9n\u00e9rales \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, afin de les adapter aux \u00e9volutions du site et\/ou de leur exploitation et des caract\u00e9ristiques des acc\u00e8s au service. Les conditions applicables sont celles adress\u00e9es au client en cas de vente \u00e0 distance par tout autre moyen de communication sur un support durable.
\nLes modifications des Conditions G\u00e9n\u00e9rales apport\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 ne s\u2019appliqueront pas au service d\u00e9j\u00e0 souscrit, sauf pour les clauses li\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9volution technique du service, d\u00e8s lors qu\u2019il n\u2019en r\u00e9sulte ni augmentation de prix, ni alt\u00e9ration de la qualit\u00e9 et que les caract\u00e9ristiques auxquelles le client non-professionnel ou le consommateur a subordonn\u00e9 son engagement.
\nLe client peut \u00e9galement \u00eatre invit\u00e9 \u00e0 accepter les Conditions G\u00e9n\u00e9rales modifi\u00e9es et \u00e0 d\u00e9faut, les derni\u00e8res Conditions G\u00e9n\u00e9rales qu\u2019il a accept\u00e9es continuent \u00e0 s\u2019appliquer jusqu\u2019\u00e0 ce que le service soit pleinement ex\u00e9cut\u00e9. En cas d\u2019impossibilit\u00e9 pour la soci\u00e9t\u00e9 de continuer \u00e0 fournir le service dans les pr\u00e9c\u00e9dentes conditions, le client dispose de la facult\u00e9 de demander la r\u00e9siliation du service dans un d\u00e9lai raisonnable et le remboursement. Aucun remboursement ne pourra intervenir plus d\u2019une ann\u00e9e apr\u00e8s la d\u00e9livrance de la formation. Dans tous les cas, la soci\u00e9t\u00e9 peut retenir un montant correspondant au service fourni jusqu’\u00e0 r\u00e9siliation, dans les conditions pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\nArticle 13. EXCLUSIONS DE RESPONSABILITE<\/strong>
\nAvertissement : La Soci\u00e9t\u00e9 ne d\u00e9livre pas de dipl\u00f4me reconnu par l\u2019Etat, de type MBA ou \u00e9cole de commerce, ou autre. La Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019agit pas en tant qu\u2019organisme de formation au sens du code du travail. La Soci\u00e9t\u00e9 ne d\u00e9livre pas des formations dites datadock\u00e9es ou remboursables par des organismes de formation.
\nL’utilisation et l’exploitation des informations fournies au titre du Service se font sous la seule responsabilit\u00e9 du Client et \u00e0 ses risques et p\u00e9rils. Tout ou partie des Services ne saurait s\u2019assimiler \u00e0 une prestation de conseil personnalis\u00e9e relevant de la profession d\u2019avocat, d\u2019expert-comptable, de commissaire au compte ou toute autre profession r\u00e9glement\u00e9e, ce que le client accepte express\u00e9ment. La soci\u00e9t\u00e9 ne saurait \u00eatre tenue responsable au titre des \u00e9ventuels litiges intervenant entre le client et ses propres clients, ou tout autre tiers aux Conditions G\u00e9n\u00e9rales conclues.
\nLe client d\u00e9clare et garantit que le service souscrit aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 est en parfaite ad\u00e9quation avec ses objectifs et ses besoins et qu\u2019il a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de l\u2019ensemble des informations n\u00e9cessaires \u00e0 son achat. La soci\u00e9t\u00e9 ne garantit aucun minimum de chiffre d\u2019affaires au client. Toute estimation du b\u00e9n\u00e9fice potentiel que pourrait r\u00e9aliser le client est seulement indicative. Tout \u00ab challenge \u00bb \u00e9tabli dans le cadre d\u2019une formation ne constitue en aucun cas une garantie de r\u00e9sultat ou un minimum garanti de chiffre d\u2019affaires.
\nL\u2019utilisateur et\/ou client est seul responsable des interpr\u00e9tations qu’il fait des informations fournies au titre des services, des conseils qu’il en d\u00e9duit ou qui lui ont \u00e9t\u00e9 donn\u00e9es dans le cadre des services, et des adaptations r\u00e9alis\u00e9es pour ses activit\u00e9s propres.
\nLa soci\u00e9t\u00e9 ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, et ce, y compris sans que cette \u00e9num\u00e9ration ne soit limitative, relative \u00e0 la continuit\u00e9, \u00e0 la performance, au r\u00e9sultat, \u00e0 la p\u00e9rennit\u00e9 des b\u00e9n\u00e9fices tir\u00e9s par le client des services de formation et\/ou d\u2019accompagnement qui d\u00e9pendent pleinement de leur mise en application concr\u00e8te et effective par le client, et sont soumis \u00e0 un al\u00e9a.
\nA ce titre, le client est express\u00e9ment averti que toute activit\u00e9 professionnelle suppose un statut juridique adapt\u00e9, conform\u00e9ment \u00e0 la loi de son pays. La soci\u00e9t\u00e9 n\u2019a pas vocation \u00e0 fournir un statut professionnel au client, qui est pleinement responsable du respect de la r\u00e9glementation applicable \u00e0 l\u2019activit\u00e9 professionnelle dans le cadre de laquelle il souscrit aux services, notamment en mati\u00e8re de facturation, de TVA, de respect du droit de la consommation, des donn\u00e9es personnelles, de la concurrence, de la sant\u00e9 et des normes sanitaires applicables dans son pays.
\nLe client assume en tant qu\u2019\u00e9diteur, la responsabilit\u00e9 de la communication au public des informations et la responsabilit\u00e9 \u00e9ditoriale de son ou ses sites, blogs, pages sur les r\u00e9seaux sociaux, etc. Le client est le seul responsable de la qualit\u00e9, de la lic\u00e9it\u00e9, de la pertinence des donn\u00e9es et contenus qu\u2019il transmet au public, y compris ceux qu\u2019il soumettrait \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 pour avis et\/ou qu\u2019il publierait sur un groupe priv\u00e9 dans le cadre du service.<\/p>\nArticle 14. DROIT APPLICABLE \u2013 LANGUE<\/strong>
\nLes Conditions G\u00e9n\u00e9rales ainsi que toutes les op\u00e9rations d’achat et de vente qui y sont vis\u00e9es sont r\u00e9gies par la loi du for du client. Elles sont r\u00e9dig\u00e9es en langue fran\u00e7aise. Dans le cas o\u00f9 elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte fran\u00e7ais ferait foi en cas de litige.
\nLa nullit\u00e9 d’une clause contractuelle n’entra\u00eene pas la nullit\u00e9 des Conditions G\u00e9n\u00e9rales. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente par la soci\u00e9t\u00e9 ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des pr\u00e9sentes qui continuent \u00e0 produire leurs effets.<\/p>\nArticle 15. LITIGES<\/strong>
\nEn cas de litige, le client s’adressera en priorit\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 pour tenter de trouver une solution amiable. En cas de difficult\u00e9s dans l’application du pr\u00e9sent contrat, le client consommateur a \u00e9galement la possibilit\u00e9, avant toute action en justice, de solliciter le recours \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation, que vous pouvez identifier sur le site https:\/\/www.economie.gouv.fr\/mediation-conso.
\nLe m\u00e9diateur tentera, en toute ind\u00e9pendance et impartialit\u00e9, de rapprocher les parties en vue d’aboutir \u00e0 une solution amiable. Les parties restent libres d’accepter ou de refuser le recours \u00e0 la m\u00e9diation ainsi que, en cas de recours \u00e0 la m\u00e9diation, d’accepter ou de refuser la solution propos\u00e9e par le m\u00e9diateur.
\nDans ce contexte, tout consommateur europ\u00e9en peut \u00e9galement saisir la Plateforme de R\u00e8glement en ligne des litiges (RLL) accessible \u00e0 partir de l\u2019adresse URL suivant : https:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/main\/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage
\nIl est rappel\u00e9 que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le “bref d\u00e9lai” de la garantie l\u00e9gale, ni la dur\u00e9e de la garantie contractuelle. Il est rappel\u00e9 qu’en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale et sous r\u00e9serve de l’appr\u00e9ciation des tribunaux, le respect des dispositions du pr\u00e9sent contrat relatives aux garanties suppose que le client honore ses engagements financiers envers le vendeur.
\nConcernant le client professionnel, la responsabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 est express\u00e9ment limit\u00e9e \u00e0 l\u2019indemnisation des dommages directs prouv\u00e9s par le client professionnel. En aucun cas, la responsabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 ne saurait \u00eatre engag\u00e9e au titre des dommages indirects tels que perte de donn\u00e9es, de fichier(s), perte d\u2019exploitation, pr\u00e9judice commercial, manque \u00e0 gagner, atteinte \u00e0 l\u2019image et \u00e0 la r\u00e9putation du client professionnel.[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"[vc_row][vc_column][vc_column_text] Termes et Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente Bienvenue sur le site Bymym.fans. Avant tout achat, merci d\u2019accepter nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et d\u2019utilisation ci-dessus. Pour toute question, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 nous contacter par courriel : contact@bymym.fans Article 1.DEFINITION \u2022 \u00ab Soci\u00e9t\u00e9s ; nous \u00bb : d\u00e9signe Bymym.fans \u2022 \u00ab Site \u00bb : d\u00e9signe le […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-2104","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.competent-visvesvaraya.195-20-241-151.plesk.page\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2104","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.competent-visvesvaraya.195-20-241-151.plesk.page\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.competent-visvesvaraya.195-20-241-151.plesk.page\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.competent-visvesvaraya.195-20-241-151.plesk.page\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.competent-visvesvaraya.195-20-241-151.plesk.page\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2104"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.competent-visvesvaraya.195-20-241-151.plesk.page\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2104\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2108,"href":"https:\/\/www.competent-visvesvaraya.195-20-241-151.plesk.page\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2104\/revisions\/2108"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.competent-visvesvaraya.195-20-241-151.plesk.page\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2104"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}